Les données douanières doivent être préparées avant que l’entrepôt ne commence à emballer la commande. Demander à un opérateur de classer ou de valoriser un produit pendant la création de l’étiquette ralentit le traitement et augmente le risque de déclarations incohérentes.
Données produits #
Les informations suivantes doivent être disponibles pour chaque produit susceptible d’être expédié à l’international :
| Donnée | Utilité |
|---|---|
| Description précise du produit | Permet à la douane d’identifier la marchandise |
| Code SH | Détermine son classement tarifaire |
| Pays d’origine | Identifie le pays de fabrication ou de dernière transformation substantielle |
| Poids unitaire | Permet de calculer le poids net déclaré de chaque article |
| Valeur en douane | Fournit une valeur justifiable pour le dédouanement |
| Catégorie douanière | Précise s’il s’agit d’une vente, d’un échantillon, d’un cadeau, d’un retour, d’un document ou d’un autre envoi |
| SKU ou référence produit | Relie la déclaration à la commande et aux données de l’entrepôt |
| Informations réglementaires | Identifient les licences, restrictions ou exigences relatives aux marchandises dangereuses |
Le pays d’expédition n’est pas nécessairement le pays d’origine. Une marchandise expédiée depuis un entrepôt français peut avoir été fabriquée dans un autre pays.
Données de la commande et de l’expédition #
La commande doit également fournir :
- le nom légal et l’adresse de l’expéditeur ;
- l’adresse complète du destinataire ;
- un pays et un code postal valides ;
- l’adresse e-mail et le numéro de téléphone du destinataire lorsqu’ils sont requis ;
- le numéro EORI de l’exportateur ;
- le numéro et la date de la facture ;
- le motif de l’exportation ;
- les frais de transport et d’assurance lorsqu’ils sont demandés ;
- le service de livraison sélectionné ;
- et la répartition des produits entre les différents colis.
Pour une commande multicolis, la déclaration de chaque colis doit correspondre aux marchandises réellement placées dans celui-ci.
Comment les données parviennent à AtomicSeller #
Dans un processus e-commerce normal, la méthode la plus efficace consiste à enregistrer le code SH et les autres informations douanières disponibles dans la plateforme e-commerce. AtomicSeller les récupère lors du téléchargement de la commande.
Ces données peuvent également être fournies :
- dans un fichier Excel d’importation des commandes ;
- par l’API REST JSON des commandes AtomicSeller ;
- par un ERP ou un WMS connecté ;
- ou en corrigeant la commande avant la génération de l’étiquette.
Pour le code SH, la colonne Excel correspondante est HSCODE, tandis que l’API des commandes utilise la propriété produit HSCode.
Contrôle avant expédition #
Avant de demander une étiquette internationale, vérifiez que :
- chaque article possède une description compréhensible ;
- les quantités correspondent au contenu du colis ;
- les poids utilisent l’unité attendue ;
- les valeurs sont supérieures à zéro et exprimées dans la bonne devise ;
- les codes SH correspondent aux marchandises ;
- les pays d’origine utilisent des codes pays valides ;
- la catégorie douanière reflète la transaction réelle ;
- le total de la facture est cohérent avec les produits et les frais déclarés.
Ce contrôle est beaucoup plus efficace avant la préparation en entrepôt qu’après le rejet de l’étiquette par le transporteur.